Discours inaugural du nouveau président de la SEC, Atkins : restructurer le cadre de régulation des actifs numériques, trois domaines pour promouvoir la révolution de la chaîne des titres.
Note de l'éditeur : Le 12 mai, heure locale américaine, le groupe de travail spécial sur les actifs cryptographiques de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a tenu la quatrième table ronde sur les cryptomonnaies, dont le thème était « Tokenisation : Mise en chaîne des actifs - Le point de convergence entre la finance traditionnelle et la finance décentralisée ».
Il convient de noter que Paul Atkins, qui a officiellement pris ses fonctions en tant que président de la SEC le 22 avril, a participé à la table ronde et a prononcé un long discours sur les cryptomonnaies pour la première fois en tant que président de la SEC (note : lors de la troisième réunion, Paul Atkins, qui venait à peine de prendre ses fonctions depuis quatre jours, avait prononcé quelques mots d'ouverture, mais seulement quelques phrases).
Dans son discours, Paul Atkins a mentionné que « les titres migrent de plus en plus des bases de données traditionnelles (hors chaîne) vers des systèmes de registres basés sur la blockchain (en chaîne), et que la priorité essentielle de son mandat est d'établir un cadre de réglementation raisonnable pour le marché des actifs cryptographiques, en définissant des règles claires pour l'émission, la conservation et le trading des cryptomonnaies, tout en continuant à réprimer les comportements illégaux. De plus, la réglementation de la SEC sur les cryptomonnaies ne reposera plus sur des actions d'application de la loi controversées, mais utilisera les pouvoirs existants de réglementation, d'interprétation et d'exemption pour établir des normes précises applicables aux participants du marché.
Voici le texte complet du discours de Paul Atkins, traduit par Odaily Planet Daily.
Merci à tous, bon après-midi. Je suis honoré de m'adresser à vous, éminents participants, lors de cette table ronde sur la tokenisation aujourd'hui. Merci à tous les membres du groupe pour leur participation.
Le thème de la discussion de cet après-midi est particulièrement opportun - les titres migrent de plus en plus des bases de données traditionnelles (ou dites « hors chaîne ») vers des systèmes de registres basés sur la blockchain (ou dits « en chaîne »).
La migration des titres du système hors chaîne vers le système sur chaîne est comparable à l'évolution des enregistrements audio il y a plusieurs décennies, passant des disques vinyles aux cassettes audio, puis aux logiciels numériques. Le fait de coder l'audio dans un format de fichier numérique facilement transférable, modifiable et stockable a libéré un énorme potentiel d'innovation pour l'industrie musicale. L'audio a brisé les chaînes des formats fixes et statiques, permettant soudainement la compatibilité et l'interopérabilité sur divers appareils et applications. Il peut être combiné, divisé et programmé, créant de nouveaux produits. Cela a également donné naissance à de nouveaux dispositifs matériels et à des modèles commerciaux de streaming, bénéficiant grandement aux consommateurs et à l'économie américaine.
Tout comme la révolution de l'audio numérique a redéfini l'industrie musicale, la mise en chaîne des titres pourrait transformer le marché des titres par des méthodes entièrement nouvelles pour émettre, échanger, détenir et utiliser des titres. Par exemple, les titres en chaîne peuvent utiliser des contrats intelligents pour distribuer de manière transparente les dividendes aux actionnaires de manière régulière ; la tokenisation peut également transformer des actifs relativement illiquides en opportunités d'investissement liquides, favorisant ainsi la formation de capital. La technologie blockchain promet d'ouvrir de nombreux scénarios d'application innovants pour les titres, nourrissant de nouvelles activités de marché que la réglementation actuelle de la SEC ne couvre pas encore.
Pour réaliser la vision du président Trump de faire des États-Unis un centre mondial des actifs cryptographiques, la SEC doit suivre le rythme de l'innovation et évaluer si le cadre réglementaire existant doit être ajusté pour s'adapter aux titres sur chaîne et autres actifs cryptographiques. La réglementation conçue pour les titres hors chaîne peut être incompatible ou ne pas être nécessaire pour les actifs sur chaîne, ce qui pourrait freiner le développement de la technologie blockchain.
Ma priorité essentielle durant mon mandat est d'établir un cadre de réglementation raisonnable pour le marché des actifs cryptographiques, en définissant des règles claires pour l'émission, la garde et le trading, tout en continuant à réprimer les comportements illégaux. Des règles claires sont cruciales pour protéger les investisseurs contre la fraude - en particulier pour les aider à identifier les arnaques illégales.
La SEC entre dans une nouvelle ère. L'élaboration de politiques ne se fera plus par le biais d'actions d'application temporaires, mais en utilisant le pouvoir de réglementation, d'interprétation et d'exemption existant pour établir des normes précises applicables aux participants du marché. Le travail d'application reviendra à l'intention initiale de la législation du Congrès - se concentrer sur la lutte contre les violations des obligations légales, en particulier dans les cas de fraude et de manipulation du marché.
Ce travail nécessite la collaboration entre plusieurs départements au sein de la SEC, c'est pourquoi je suis ravi que le Commissaire Uyeda et le Commissaire Peirce aient formé ensemble le groupe de travail sur les actifs cryptographiques. Depuis longtemps, la SEC souffre de l'isolement des politiques, et ce groupe de travail montre comment nous pouvons briser les barrières départementales pour fournir au public la clarté et la certitude réglementaires tant attendues.
Ensuite, je vais exposer les trois domaines clés de la politique des actifs cryptographiques : l'émission, la garde et le trading.
Émission
Tout d'abord, je vais inciter la SEC à établir des directives claires et raisonnables pour l'émission d'actifs cryptographiques de type titres ou d'actifs cryptographiques de type contrats d'investissement. Actuellement, seules quatre entités émettrices d'actifs cryptographiques ont réussi à lever des fonds par le biais d'une émission enregistrée ou d'une exemption de l'article A. Les émetteurs évitent généralement ce mode d'émission, en partie parce qu'il est difficile de satisfaire aux exigences de divulgation correspondantes. Si l'émetteur n'a pas l'intention d'émettre des titres ordinaires, tels que des actions, des obligations ou des billets, il est également difficile pour l'émetteur de déterminer si l'actif cryptographique constitue un "titre" ou est soumis à un contrat d'investissement.
Au cours des dernières années, la SEC a réagi par ce que j’appelle la « politique de l’autruche » – l’illusion que les crypto-actifs disparaîtront d’eux-mêmes ; Plus tard, il est passé à un mode d’application de la loi et de surveillance « tirer d’abord, puis interroger ». Bien qu’ils prétendent être disposés à discuter avec des personnes inscrites potentielles (« Consult Now »), cela s’est avéré au mieux de courte durée, et plus souvent trompeur, car la SEC n’a pas apporté les ajustements nécessaires au formulaire d’inscription pour s’adapter à la nouvelle technologie. Par exemple, le formulaire S-1 exige toujours une divulgation détaillée de la rémunération de la haute direction et de l’utilisation des fonds, qui peuvent n’être ni pertinents ni importants pour les décisions d’investissement en cryptoactifs. Bien que la SEC ait modifié les formulaires d’inscription pour les titres adossés à des actifs et les FPI, elle n’a pas fait de même pour les crypto-actifs, qui sont devenus de plus en plus populaires auprès des investisseurs ces dernières années. Nous ne pouvons pas encourager l’innovation en « coupant tout ».
Je m’engage à faire pression sur la SEC pour qu’elle élabore une nouvelle approche. Le personnel de la SEC a récemment publié une déclaration concernant certaines obligations d’inscription et de divulgation, précisant que l’émission de certains cryptoactifs n’est pas assujettie aux lois fédérales sur les valeurs mobilières. J’espère que le personnel continuera de fournir des éclaircissements sur d’autres types d’émissions et d’actifs, comme je l’ai demandé. Toutefois, les dispenses d’enregistrement et les règles d’exonération existantes peuvent ne pas s’appliquer pleinement à l’émission de certains crypto-actifs. Je considère que cette dépendance aux déclarations du personnel est extrêmement ponctuelle – une action au niveau de la SEC est essentielle et nécessaire, et j’ai demandé au personnel d’évaluer la nécessité de directives supplémentaires, de dispenses d’inscription et de règles d’exonération pour ouvrir de nouvelles voies pour l’émission de cryptoactifs aux États-Unis. Je pense que la SEC a suffisamment de pouvoir discrétionnaire pour accepter l’industrie de la cryptographie dans le cadre des lois sur les valeurs mobilières, et je vais certainement faire pression pour cela.
Gestion
Deuxièmement, je suis favorable à ce que les registres aient plus de latitude dans la gestion des cryptoactifs. Le personnel a récemment éliminé un obstacle important à la prestation de services de garde de cryptoactifs par le biais de la révocation du Bulletin de comptabilité des employés no 121 (BRS-121). Le communiqué était une grave erreur – le personnel n’avait pas le pouvoir de substituer une échelle aussi large à l’action du comité sans préavis pour commenter le processus d’élaboration des règles. Non seulement la décision a causé une confusion inutile, mais elle est également allée bien au-delà de l’autorité de la SEC. Mais au-delà de l’abrogation du SAB-121, nous pouvons faire plus pour promouvoir la concurrence sur le marché des services gérés conformes.
Il est nécessaire de clarifier les critères de qualification des "gérants qualifiés" en vertu de la "Loi sur les conseillers en investissement" et de la "Loi sur les sociétés d'investissement", et d'établir des exemptions raisonnables pour les opérations courantes sur le marché des actifs cryptographiques. De nombreux conseillers et fonds ont utilisé des solutions de garde autonome, qui sont plus avancées que les technologies employées par certains établissements de garde sur le marché, et peuvent garantir la sécurité des actifs de manière plus efficace. Par conséquent, les règles de garde pourraient nécessiter une mise à jour, permettant aux conseillers et aux fonds d'effectuer une garde autonome dans des circonstances spécifiques.
De plus, il pourrait être nécessaire d'abroger le cadre actuel des "courtiers à but spécial" et d'établir un système plus raisonnable. Actuellement, seules deux sociétés de courtage à but spécial sont en activité, ce qui découle manifestement des importantes restrictions imposées par ce modèle. Les courtiers n'ont jamais été interdits de détenir des actifs cryptographiques non liés aux valeurs mobilières ou des actifs cryptographiques liés aux valeurs mobilières, mais une action de la SEC pourrait être nécessaire pour clarifier les règles de protection des clients et les normes de capital net applicables à de telles activités.
transaction
En outre, je suis favorable à ce que les registres puissent négocier une plus large gamme de produits sur la plateforme en fonction de la demande du marché, ce qui a été interdit par les sessions précédentes de la SEC. Par exemple, certains courtiers tentent de lancer des « super applications » qui intègrent des valeurs mobilières, des non-valeurs mobilières et d’autres services financiers. Les lois sur les valeurs mobilières en vigueur n’interdisent pas aux courtiers inscrits ayant des systèmes de négociation parallèles de fournir des services de négociation non liés aux valeurs mobilières, y compris l’appariement de valeurs mobilières et de valeurs non mobilières. J’ai demandé au personnel d’examiner comment moderniser le régime réglementaire des SNP afin de mieux répondre aux besoins des cryptoactifs, et d’évaluer si d’autres lignes directrices ou règles sont nécessaires pour appuyer l’inscription et la négociation des cryptoactifs sur les bourses nationales.
Dans le cadre de la construction d'un cadre réglementaire complet par la SEC, il ne faut pas obliger les participants du marché des valeurs mobilières à se rendre à l'étranger pour innover dans le domaine de la blockchain. Je vais explorer la possibilité d'accorder des exonérations conditionnelles aux entités enregistrées et non enregistrées qui tentent de lancer de nouveaux produits et services - ces innovations pouvant ne pas être entièrement conformes aux exigences réglementaires actuelles.
J'attends avec impatience de collaborer avec mes collègues de l'administration Trump et du Congrès pour faire des États-Unis le meilleur participant sur le marché mondial des actifs cryptographiques.
Le contenu est fourni à titre de référence uniquement, il ne s'agit pas d'une sollicitation ou d'une offre. Aucun conseil en investissement, fiscalité ou juridique n'est fourni. Consultez l'Avertissement pour plus de détails sur les risques.
Discours inaugural du nouveau président de la SEC, Atkins : restructurer le cadre de régulation des actifs numériques, trois domaines pour promouvoir la révolution de la chaîne des titres.
Source : SEC
Traduit par : Azuma, Odaily Planet Daily
Note de l'éditeur : Le 12 mai, heure locale américaine, le groupe de travail spécial sur les actifs cryptographiques de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a tenu la quatrième table ronde sur les cryptomonnaies, dont le thème était « Tokenisation : Mise en chaîne des actifs - Le point de convergence entre la finance traditionnelle et la finance décentralisée ».
Il convient de noter que Paul Atkins, qui a officiellement pris ses fonctions en tant que président de la SEC le 22 avril, a participé à la table ronde et a prononcé un long discours sur les cryptomonnaies pour la première fois en tant que président de la SEC (note : lors de la troisième réunion, Paul Atkins, qui venait à peine de prendre ses fonctions depuis quatre jours, avait prononcé quelques mots d'ouverture, mais seulement quelques phrases).
Dans son discours, Paul Atkins a mentionné que « les titres migrent de plus en plus des bases de données traditionnelles (hors chaîne) vers des systèmes de registres basés sur la blockchain (en chaîne), et que la priorité essentielle de son mandat est d'établir un cadre de réglementation raisonnable pour le marché des actifs cryptographiques, en définissant des règles claires pour l'émission, la conservation et le trading des cryptomonnaies, tout en continuant à réprimer les comportements illégaux. De plus, la réglementation de la SEC sur les cryptomonnaies ne reposera plus sur des actions d'application de la loi controversées, mais utilisera les pouvoirs existants de réglementation, d'interprétation et d'exemption pour établir des normes précises applicables aux participants du marché.
Voici le texte complet du discours de Paul Atkins, traduit par Odaily Planet Daily.
Merci à tous, bon après-midi. Je suis honoré de m'adresser à vous, éminents participants, lors de cette table ronde sur la tokenisation aujourd'hui. Merci à tous les membres du groupe pour leur participation.
Le thème de la discussion de cet après-midi est particulièrement opportun - les titres migrent de plus en plus des bases de données traditionnelles (ou dites « hors chaîne ») vers des systèmes de registres basés sur la blockchain (ou dits « en chaîne »).
La migration des titres du système hors chaîne vers le système sur chaîne est comparable à l'évolution des enregistrements audio il y a plusieurs décennies, passant des disques vinyles aux cassettes audio, puis aux logiciels numériques. Le fait de coder l'audio dans un format de fichier numérique facilement transférable, modifiable et stockable a libéré un énorme potentiel d'innovation pour l'industrie musicale. L'audio a brisé les chaînes des formats fixes et statiques, permettant soudainement la compatibilité et l'interopérabilité sur divers appareils et applications. Il peut être combiné, divisé et programmé, créant de nouveaux produits. Cela a également donné naissance à de nouveaux dispositifs matériels et à des modèles commerciaux de streaming, bénéficiant grandement aux consommateurs et à l'économie américaine.
Tout comme la révolution de l'audio numérique a redéfini l'industrie musicale, la mise en chaîne des titres pourrait transformer le marché des titres par des méthodes entièrement nouvelles pour émettre, échanger, détenir et utiliser des titres. Par exemple, les titres en chaîne peuvent utiliser des contrats intelligents pour distribuer de manière transparente les dividendes aux actionnaires de manière régulière ; la tokenisation peut également transformer des actifs relativement illiquides en opportunités d'investissement liquides, favorisant ainsi la formation de capital. La technologie blockchain promet d'ouvrir de nombreux scénarios d'application innovants pour les titres, nourrissant de nouvelles activités de marché que la réglementation actuelle de la SEC ne couvre pas encore.
Pour réaliser la vision du président Trump de faire des États-Unis un centre mondial des actifs cryptographiques, la SEC doit suivre le rythme de l'innovation et évaluer si le cadre réglementaire existant doit être ajusté pour s'adapter aux titres sur chaîne et autres actifs cryptographiques. La réglementation conçue pour les titres hors chaîne peut être incompatible ou ne pas être nécessaire pour les actifs sur chaîne, ce qui pourrait freiner le développement de la technologie blockchain.
Ma priorité essentielle durant mon mandat est d'établir un cadre de réglementation raisonnable pour le marché des actifs cryptographiques, en définissant des règles claires pour l'émission, la garde et le trading, tout en continuant à réprimer les comportements illégaux. Des règles claires sont cruciales pour protéger les investisseurs contre la fraude - en particulier pour les aider à identifier les arnaques illégales.
La SEC entre dans une nouvelle ère. L'élaboration de politiques ne se fera plus par le biais d'actions d'application temporaires, mais en utilisant le pouvoir de réglementation, d'interprétation et d'exemption existant pour établir des normes précises applicables aux participants du marché. Le travail d'application reviendra à l'intention initiale de la législation du Congrès - se concentrer sur la lutte contre les violations des obligations légales, en particulier dans les cas de fraude et de manipulation du marché.
Ce travail nécessite la collaboration entre plusieurs départements au sein de la SEC, c'est pourquoi je suis ravi que le Commissaire Uyeda et le Commissaire Peirce aient formé ensemble le groupe de travail sur les actifs cryptographiques. Depuis longtemps, la SEC souffre de l'isolement des politiques, et ce groupe de travail montre comment nous pouvons briser les barrières départementales pour fournir au public la clarté et la certitude réglementaires tant attendues.
Ensuite, je vais exposer les trois domaines clés de la politique des actifs cryptographiques : l'émission, la garde et le trading.
Émission
Tout d'abord, je vais inciter la SEC à établir des directives claires et raisonnables pour l'émission d'actifs cryptographiques de type titres ou d'actifs cryptographiques de type contrats d'investissement. Actuellement, seules quatre entités émettrices d'actifs cryptographiques ont réussi à lever des fonds par le biais d'une émission enregistrée ou d'une exemption de l'article A. Les émetteurs évitent généralement ce mode d'émission, en partie parce qu'il est difficile de satisfaire aux exigences de divulgation correspondantes. Si l'émetteur n'a pas l'intention d'émettre des titres ordinaires, tels que des actions, des obligations ou des billets, il est également difficile pour l'émetteur de déterminer si l'actif cryptographique constitue un "titre" ou est soumis à un contrat d'investissement.
Au cours des dernières années, la SEC a réagi par ce que j’appelle la « politique de l’autruche » – l’illusion que les crypto-actifs disparaîtront d’eux-mêmes ; Plus tard, il est passé à un mode d’application de la loi et de surveillance « tirer d’abord, puis interroger ». Bien qu’ils prétendent être disposés à discuter avec des personnes inscrites potentielles (« Consult Now »), cela s’est avéré au mieux de courte durée, et plus souvent trompeur, car la SEC n’a pas apporté les ajustements nécessaires au formulaire d’inscription pour s’adapter à la nouvelle technologie. Par exemple, le formulaire S-1 exige toujours une divulgation détaillée de la rémunération de la haute direction et de l’utilisation des fonds, qui peuvent n’être ni pertinents ni importants pour les décisions d’investissement en cryptoactifs. Bien que la SEC ait modifié les formulaires d’inscription pour les titres adossés à des actifs et les FPI, elle n’a pas fait de même pour les crypto-actifs, qui sont devenus de plus en plus populaires auprès des investisseurs ces dernières années. Nous ne pouvons pas encourager l’innovation en « coupant tout ».
Je m’engage à faire pression sur la SEC pour qu’elle élabore une nouvelle approche. Le personnel de la SEC a récemment publié une déclaration concernant certaines obligations d’inscription et de divulgation, précisant que l’émission de certains cryptoactifs n’est pas assujettie aux lois fédérales sur les valeurs mobilières. J’espère que le personnel continuera de fournir des éclaircissements sur d’autres types d’émissions et d’actifs, comme je l’ai demandé. Toutefois, les dispenses d’enregistrement et les règles d’exonération existantes peuvent ne pas s’appliquer pleinement à l’émission de certains crypto-actifs. Je considère que cette dépendance aux déclarations du personnel est extrêmement ponctuelle – une action au niveau de la SEC est essentielle et nécessaire, et j’ai demandé au personnel d’évaluer la nécessité de directives supplémentaires, de dispenses d’inscription et de règles d’exonération pour ouvrir de nouvelles voies pour l’émission de cryptoactifs aux États-Unis. Je pense que la SEC a suffisamment de pouvoir discrétionnaire pour accepter l’industrie de la cryptographie dans le cadre des lois sur les valeurs mobilières, et je vais certainement faire pression pour cela.
Gestion
Deuxièmement, je suis favorable à ce que les registres aient plus de latitude dans la gestion des cryptoactifs. Le personnel a récemment éliminé un obstacle important à la prestation de services de garde de cryptoactifs par le biais de la révocation du Bulletin de comptabilité des employés no 121 (BRS-121). Le communiqué était une grave erreur – le personnel n’avait pas le pouvoir de substituer une échelle aussi large à l’action du comité sans préavis pour commenter le processus d’élaboration des règles. Non seulement la décision a causé une confusion inutile, mais elle est également allée bien au-delà de l’autorité de la SEC. Mais au-delà de l’abrogation du SAB-121, nous pouvons faire plus pour promouvoir la concurrence sur le marché des services gérés conformes.
Il est nécessaire de clarifier les critères de qualification des "gérants qualifiés" en vertu de la "Loi sur les conseillers en investissement" et de la "Loi sur les sociétés d'investissement", et d'établir des exemptions raisonnables pour les opérations courantes sur le marché des actifs cryptographiques. De nombreux conseillers et fonds ont utilisé des solutions de garde autonome, qui sont plus avancées que les technologies employées par certains établissements de garde sur le marché, et peuvent garantir la sécurité des actifs de manière plus efficace. Par conséquent, les règles de garde pourraient nécessiter une mise à jour, permettant aux conseillers et aux fonds d'effectuer une garde autonome dans des circonstances spécifiques.
De plus, il pourrait être nécessaire d'abroger le cadre actuel des "courtiers à but spécial" et d'établir un système plus raisonnable. Actuellement, seules deux sociétés de courtage à but spécial sont en activité, ce qui découle manifestement des importantes restrictions imposées par ce modèle. Les courtiers n'ont jamais été interdits de détenir des actifs cryptographiques non liés aux valeurs mobilières ou des actifs cryptographiques liés aux valeurs mobilières, mais une action de la SEC pourrait être nécessaire pour clarifier les règles de protection des clients et les normes de capital net applicables à de telles activités.
transaction
En outre, je suis favorable à ce que les registres puissent négocier une plus large gamme de produits sur la plateforme en fonction de la demande du marché, ce qui a été interdit par les sessions précédentes de la SEC. Par exemple, certains courtiers tentent de lancer des « super applications » qui intègrent des valeurs mobilières, des non-valeurs mobilières et d’autres services financiers. Les lois sur les valeurs mobilières en vigueur n’interdisent pas aux courtiers inscrits ayant des systèmes de négociation parallèles de fournir des services de négociation non liés aux valeurs mobilières, y compris l’appariement de valeurs mobilières et de valeurs non mobilières. J’ai demandé au personnel d’examiner comment moderniser le régime réglementaire des SNP afin de mieux répondre aux besoins des cryptoactifs, et d’évaluer si d’autres lignes directrices ou règles sont nécessaires pour appuyer l’inscription et la négociation des cryptoactifs sur les bourses nationales.
Dans le cadre de la construction d'un cadre réglementaire complet par la SEC, il ne faut pas obliger les participants du marché des valeurs mobilières à se rendre à l'étranger pour innover dans le domaine de la blockchain. Je vais explorer la possibilité d'accorder des exonérations conditionnelles aux entités enregistrées et non enregistrées qui tentent de lancer de nouveaux produits et services - ces innovations pouvant ne pas être entièrement conformes aux exigences réglementaires actuelles.
J'attends avec impatience de collaborer avec mes collègues de l'administration Trump et du Congrès pour faire des États-Unis le meilleur participant sur le marché mondial des actifs cryptographiques.