#USSECPushesCryptoReform La réforme historique de la crypto en 2026 par la SEC : de l’application à l’activation

Début février 2026, la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine, sous la présidence de Paul S. Atkins, a lancé une vague coordonnée de réformes crypto qui redessine le paysage des actifs numériques aux États-Unis. Avec un mandat clair de l’administration pour faire des États-Unis le hub mondial de la crypto, la SEC est passée de posture axée sur l’application stricte à une approche axée sur l’innovation et l’activation. Cela représente un changement fondamental de politique, signalant que les actifs numériques sont désormais une priorité stratégique plutôt qu’un simple sujet réglementaire secondaire.
L’effort de réforme est ancré dans le Projet Crypto, une initiative conjointe SEC-CFTC qui vise à harmoniser la supervision entre les juridictions des valeurs mobilières et des matières premières. Lancé initialement en 2025, le programme a été élevé en janvier 2026 à une effort coordonné inter-agences, visant à éliminer les lacunes et chevauchements réglementaires. Déjà, le projet donne des résultats tangibles : une taxonomie unifiée pour les actifs numériques, des cadres partagés de garde et de négociation, et une préparation à de nouvelles législations telles que la loi CLARITY. Pour les acteurs du marché, cela se traduit par une certitude réglementaire plutôt que par des années d’incertitude et de litiges.
Un composant central de la réforme est la prochaine taxonomie des crypto-actifs et les orientations sur les contrats d’investissement. La Division des Finances des Sociétés de la SEC prépare des orientations interprétatives clarifiant quand un jeton est qualifié de « contrat d’investissement » selon le test Howey, et comment la décentralisation au fil du temps peut modifier le statut de valeur mobilière. Ces orientations, associées à un cadre réglementaire rationalisé pour les offres d’actifs crypto, s’éloignent des règles universelles qui n’ont jamais été adaptées aux actifs natifs de la blockchain. L’objectif est clair : offrir clarté, flexibilité et prévisibilité aux innovateurs tout en protégeant les investisseurs.
La SEC formalise également un cadre pour les valeurs mobilières tokenisées, distinguant entre les valeurs mobilières on-chain émises par l’émetteur et les actifs synthétiques tokenisés par des tiers. Ce cadre inclut des exemptions à l’innovation et des programmes pilotes pour les AMMs, plateformes de négociation décentralisées, et actifs réels tokenisés. La modernisation des agents de transfert est également en cours pour soutenir la tenue de registres basée sur la blockchain, faisant le pont entre l’infrastructure des marchés traditionnels et le futur numérique.
Peut-être le développement le plus impactant pour le marché est la règle de coupure de 2 % sur les stablecoins, émise en février 2026. Les courtiers-dealers peuvent désormais appliquer une coupure de seulement 2 % sur les stablecoins de paiement qualifiés pour le calcul du capital net, les alignant ainsi sur les fonds du marché monétaire et les Treasuries. Il s’agit d’une mesure pragmatique, visant à renforcer la liquidité, accélérer l’adoption institutionnelle, améliorer les solutions de garde, et intégrer les stablecoins dans les rails financiers traditionnels. Comme l’a résumé à juste titre la commissaire Hester Peirce, « Cutting by Two Would Do » — une régulation basée sur des preuves, pratique.
Les réformes s’étendent à la garde par les courtiers-dealers, aux orientations sur les portefeuilles, aux super-apps, et à l’intégration on-chain, offrant des voies pour les plateformes proposant des valeurs mobilières, du staking, et des actifs traditionnels sous une seule licence. La modernisation des divulgations, les options de rapports semestriels, et les orientations spécifiques à la crypto visent à réduire la charge de conformité tout en maintenant une protection matérielle des investisseurs. Ensemble, ces changements créent un régime américain clair et favorable à l’innovation, plaçant l’Amérique en tête face à des concurrents tels que Singapour, Dubaï, l’UE, et l’Asie.
Bien que des risques subsistent, notamment en matière de cybersécurité, de coordination AML, et de possibles retards du Congrès, l’approche de la SEC en 2026 marque un pivot historique. L’application se concentre désormais uniquement sur la fraude, la réglementation est active, et la coopération inter-agences est robuste. Pour les constructeurs, investisseurs, et institutions, c’est le feu vert le plus clair à ce jour. La question est maintenant de savoir si 2026 sera l’année où la crypto américaine deviendra vraiment grand public, ouvrant potentiellement la voie à $1 trillion en Treasuries et actifs réels tokenisés d’ici 2028. Une chose est certaine : les États-Unis signalent que la finance numérique n’est plus expérimentale — c’est l’avenir des marchés de capitaux.